Mentions légales
Éditeur du site
SmartWaterWell est une application éditée par la société FORAPULSE.
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 100 000 €
- RCS Gap : 798 828 844
- Siège social : Rue du Pic de Bure – 05400 Montmaur – France
- Site web : www.forapulse.com
- Contact : becquart@forapulse.com
Directeur de la publication
Denys Becquart
Hébergement
Ce site est hébergé par :
SCALEWAY SAS
- Siège social : 8 rue de la Ville-l'Évêque – 75008 Paris – France
- Courrier : SCALEWAY SAS – BP 438 – 75366 Paris Cedex 08 – France
- SIREN : 433 115 904
- N° TVA intracommunautaire : FR 35 433 115 904
- Site web : www.scaleway.com
- Support : console.scaleway.com/support/tickets
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Forapulse SAS, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Forapulse SAS.
Liens hypertextes
Le site SmartWaterWell peut contenir des liens vers des sites tiers. Forapulse SAS ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni des pratiques de confidentialité qui y sont appliquées.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.